Tout les jours, nombreux projets sont pensés conçus parfois réalisés tandis que d’autres enfermés dans le casier, mais une question revient à tout architecte: Suis-je protégé contre la plagiat ?
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Les architectes sont effectivement des créateurs plaçant ainsi leurs œuvres au même titre que les peintres ou écrivains Sous la juridiction des droits d'auteur. L’architecte a le droit de poursuivre toute reproduction ou représentation de ses œuvres sans son consentement à condition encore que celle-ci soit jugée Originale par le juge souvent assisté par l’avis des experts.
Le problème ne se pose pas pour les monuments historiques, puisque le droit d'auteur des architectes est tombé longtemps dans le domaine public. Il faudra cependant tenir compte du droit du propriétaire à l’édifice lorsque le droit d’auteur du maître d’œuvre expire ; prenons exemple sur une maison faite par un grand architecte il y a assez longtemps mais le propriétaire lui ne souhaite pas voir sa maison reproduite ou affichée… Certaines décisions de justices condamnant l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires de l’image d’un édifice sans l’autorisation du propriétaire.
Autre condition est celle de la forme de l’édifice qui peut être commandée exclusivement par des besoins technique prenons exemple une canalisation qui imposent qu’ils revêtent une forme particulière, l’édifice ne sera donc pas protégé par les droits d’auteur dans le cas présent.
Droits d’auteurs lors de concours ?? Sujet d’actualité.
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Jeu 27 Mar - 16:44 par pariscold
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